Déposée le 7 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDEROMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDEROMA domicilié(e) 40 rue de Prémont, 02110 MONTBREHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 922 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDEROMA - France.
La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORDEROMA Sarl - 40 rue de Prémont, 02110 MONTBREHAIN - France - SIREN 388922726
NORDEROMA - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363049 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir luminaire en poterie et tout autre matériau. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : poteries. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël à savoir attirail de pêche.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APACHE"
